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Consultation des actes de Tutelle

Posté : 01 sept. 2026, 06:23
par Julien Talbot
Bonjour,

Au cours de mes recherches j'ai trouvé un relevé du CGPCSM relatif à la tutelle du couple Tallebot Remi /Suin Catherine du 30/07/1705 à Valmont (Cote 33 J 495, Haute Justice).
Aussi je me demandai si les actes de tutelle étaient consultables sur le site des archives départementales.
Mes tentatives dans la rubrique "Enregistrement" de ce site n'ont rien donné.
Est-ce que vous savez si les actes de tutelle ont été numérisés, et si oui, comment sont-ils consultables ?

En vous remerciant,

Julien Talbot

Re: Consultation des actes de Tutelle

Posté : 01 sept. 2026, 10:37
par Chantal Biville
Bonjour,
Ces registres ne sont pas consultables en ligne.
Je note votre demande pour mon prochain déplacement aux AD.
Bonne journée

Re: Consultation des actes de Tutelle

Posté : 01 sept. 2026, 19:16
par Julien Talbot
Merci Madame,

Bonne fin de journée