Acte de passcaage
Posté : 10 mars 2025, 10:37
Bonjour,
Aux AD de Rouen, la côte 2E 1/2955 Enregistrements de séparations civiles, émancipations, curatelles 1600-1647 vue 046/580, conncerne a priori l'émancipation du fils DESCHAMPS, on y trouve 2 fois l'expression " acte de passcaage" (lignes 10 et 15).
https://www.archivesdepartementales76.n ... s%2F0%2F46
On retrouve le même cas vue 36 DALLENCOURT, vue 48 DAUSSY etc...
Quelle est la signification de cette expression?
Est-ce le terme notarial pour émancipation?
Merci par avance pour votre aide
Aux AD de Rouen, la côte 2E 1/2955 Enregistrements de séparations civiles, émancipations, curatelles 1600-1647 vue 046/580, conncerne a priori l'émancipation du fils DESCHAMPS, on y trouve 2 fois l'expression " acte de passcaage" (lignes 10 et 15).
https://www.archivesdepartementales76.n ... s%2F0%2F46
On retrouve le même cas vue 36 DALLENCOURT, vue 48 DAUSSY etc...
Quelle est la signification de cette expression?
Est-ce le terme notarial pour émancipation?
Merci par avance pour votre aide