GénéaCaux

Bonjour.
Je suis à la recherche d'un jugement du Tribunal de Rouen en date du 6 juin 1893 qui concerne Alfred Edmond MUTEL (mon grand père) accusé de braconnage.
Je ne trouve rien sur internet et réside à Nîmes, donc trop loin pour me rendre aux archives.
Quelqu'un pourrait-il me donner une piste de recherche ?
Avec mes remerciements.
Benoit Mutel

Bonjour

sa fiche matricule dit délit de chasse :50 francs d' amende et confiscation du fusil

Merci.
J'ai consulté la fiche matricule, c'est là que j'ai appris l'existence de ce jugement.
Mais j'aurai voulu avoir plus de détails sur les circonstances, c'est la raison pour laquelle je cherche ce jugement.

Benoit Mutel

Bonjour,
Vous trouverez ci dessous un lien vers l'Etat Général des fonds des AD 76
https://www.archivesdepartementales76.n ... /egf/n:200
Dans les "Archives modernes (1790-1940)", vous trouverez les "Affaires judiciaires" en série "U"
Si vous trouvez le ou les registres dans lequel ce jugement pourrait se trouver, transmettez moi les références et je regarderai aux AD.

bonjour il me semble que cela devrait se trouver dans les registres du tribunal de 1ère ins tance de Rouen ,pour l'année1893 ,période d'Avril à Juin

003U04 1410

Bonjour,
Je suis d'accord avec mhautot, je pense qu'il doit se trouver dans la rubrique Greffe Correctionnel 003U04 1410 puisqu'il s'agit d'un jugement du 6 juin 1893.

Je vous remercie de votre aide et j'accepte la proposition de Chantal de regarder aux AD si elle trouve quelque chose.
Bien à vous.
Benoit Mutel

Bonjour,
Je viens de transmettre le jugement dans votre messagerie.