Page 1 sur 1

Comment formuler une demande sur les AD76

Posté : 23 oct. 2022, 11:20
par BRIAND Yann
Bonjour,
J’ai besoin d’aide pour formuler une demande sur les AD76.

Bacqueville
Notaire Me Panié
1771
2_E_18/79

- Comme je ne trouve pas « Panié » dans la liste des Tabellions et Notaires, je laisse un blanc.
- Comme indiqué, j’indique entre guillemets, la cote en laissant un blanc avant et après « E »

Mais aucun résultat.
J’attends vos conseils.
Bon dimanche
Yann Briand

Re: Comment formuler une demande sur les AD76

Posté : 23 oct. 2022, 15:58
par Chantal Biville
Bonjour,
Je pense que c'est normal.
Pour Bacqueville les registres en ligne sont les suivants :
2E18/1 - 12/1539 à 07/1539
2E18/2 - 04 et 05/1545
2E18/3 - 10/1545 à 11/1546
2E18/4 - 03 à 12/1571
2E18/5 - 12/1578 à 11/1579
et les notaires Cousin, Rosel, Nepveu, Seheult. Pas de Panie
Le cercle n'a pas encore numérisé ce registre.
Pour moi le 2E18/78 correspond à 1771 et le 2E18/79 à 1772.

Re: Comment formuler une demande sur les AD76

Posté : 23 oct. 2022, 18:18
par BRIAND Yann
Bonsoir,

Merci.
Je vais revoir mes notes.

Bonne soirée
Yann Briand