déclaration de grossesse
Posté : 20 févr. 2021, 20:27
Bonjour
sur un acte de baptême datant de 1763, il est fait mention dune "déclaration faite conformément à l'ordonnance devant M. Pierre Bunel avocat bailly .....du comté d'Eu".
Je suppose qu'il s'agit d'une déclaration de grossesse.
A priori, ce type de document se trouve en série 3J.
J'ai regardé sur le site des archives départementales, mais je n'ai pas trouvé d'informations.
Est-ce-que quelqu'un si ces documents existent toujours et si ils sont consultables?
Merci pour votre aide
Caroline
sur un acte de baptême datant de 1763, il est fait mention dune "déclaration faite conformément à l'ordonnance devant M. Pierre Bunel avocat bailly .....du comté d'Eu".
Je suppose qu'il s'agit d'une déclaration de grossesse.
A priori, ce type de document se trouve en série 3J.
J'ai regardé sur le site des archives départementales, mais je n'ai pas trouvé d'informations.
Est-ce-que quelqu'un si ces documents existent toujours et si ils sont consultables?
Merci pour votre aide
Caroline