GénéaCaux

Bonjour à tous
Donc j'aimerai savoir si il est possible de consulter un jugement ... es ce que ces documents sont archivés comme les actes d'etat civile ?
en l'occurence pour mon cas c'est un jugement daté du 24 7 bre ?? 1864

Si oui comment procéder ? ou s'adresser bref je suis dans le flou le plus total ...


Merci pour votre aide
Bonne soirée à tous ...

Par ailleurs je reste surpris par le nombre de 315 membres enregistrés et par le nombre de participants sur les différents forum ... (juste en passant )

Bonsoir Christophe,
comme déjà écrit, ce genre de question serait à mettre dans entraide genealogique et tout le monde profite ainsi des réponses même ceux qui ne sont pas adhérents du cercle.
Ce qui concerne ce que vous recherchez : jugement civil sur le XIXe siècle pourrait se trouver en série U.
Malheureusement il y a eu des pertes importantes de documents avec la seconde guerre mondiale (par exemple sur le secteur de Neufchâtel en Bray).
La série U est organisée en sept sous séries. Vous ne mentionnez pas le genre de jugement que vous recherchez et c'est peut être la sous série 2U qui vous intéresse (juridictions d'appels et criminelles), la 3U pour les tribunaux d'instance ou la 4U pour la justice de paix. Les autres séries concerne soit l'organisation et les personnels soit des juridictions spécialisées : commerce, juridictions d'exception.
Bonnes recherches

"Si oui comment procéder ? ou s'adresser bref je suis dans le flou le plus total ... "

Bonjour,

La Seine-Maritime a remanié son site
http://www.archivesdepartementales76.net/

Allez dans
- Recherche
-- Des clés pour la recherche

Il y a la description des fonds.
Cela permet de préparer sa visite aux AD Rouen.
Rien ne vaut une recherche personnelle, quand on peut se déplacer.

Bonne journée
Amicalement
Yann Briand N° 27-12907

dominique carpentier a écrit :Bonsoir Christophe,
comme déjà écrit, ce genre de question serait à mettre dans entraide genealogique et tout le monde profite ainsi des réponses même ceux qui ne sont pas adhérents du cercle.

bonjour Dominique , Yann , bonjour à tous

Je suis une nouvelle fois désolé Dominique pour l'erreur de choix du forum mais je ne sais pas où posté quoi ?
c'est pas évident ... enfin quoi qu'il en soit adhérent au cercle ou non adherent il semble que nous pouvons lire tous les forums car de mémoire avant d'etre adherent je visualisais tous les forums et aujourd'hui encore avant de me connecter ""en simple visiteur je lis tous les forums !! ""

Pour revenir au sujet merci pour ces réponses qui j'espere vont m'aider a evoluer et a comprendre l'histoire ...

bonne journée à tous

Dialogue Geneacaux
Ce que vous aimez, ce qui vous manque, autre ...

Bonsoir Christophe,
contrairement à ce que vous pensez, non, toutes les rubriques ne sont pas accessibles à tous.
Dialogue généacaux n'est visible que par les adhérents à l'association et il y a aussi une autre rubrique qui s'appelle Conseil d'Administration et qui n'en concerne que les membres.
Je pense que vous ne devez pas la voir apparaître.

Si un jour vous venez aux AD 76 sachez qu'il suffit parfois juste de le signaler suffisamment tôt pour que quelqu'un du cercle ayant l'habitude vous aide à vous orienter ce jour là.

Bonnes recherches

Bonjour merci pour toutes ces informations malheureusement je n'ai pas la possibilité de me déplacer sur votre région ... dire que j'ai passé quelques temps sur Saint Léonard près de Fécamp mais a cette époque je n'étais pas encore pris par la généalogie ... quel dommage quand je vois maintenant une grande partie de mes ancêtres sur la région haute Normandie ... et en plus nous nous sommes beaucoup promenés passant peut être dans la même rue ou il y avait à une autre époque ce « BUNEL pauvre mendiant » retrouvé .... ....

bonne journée à tous